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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation du site Hungaria Distribution SAS

Le site Hungaria Distribution SAS, accessible à l'adresse suivante : http://store.hungariasport.com, est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Conditions générales d'utilisation " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.

Les dispositions suivantes ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l'Éditeur, met à la disposition des Utilisateurs le site Hungaria Distribution SAS dont la page d'accueil se trouve l'adresse suivante: http://store.hungariasport.com

Article 1. Informations légales et définitions

1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

EDITEUR:

Le site Hungaria Distribution SAS est édité par la société :

BuzzNative, ayant son siège social à l'adresse suivante : Orléans - 8 bis, rue du Grenier à Sel (Siège) 

PRESIDENT:

Pierre Arcens,  en qualité de président.

Adresse e-mail de contact : hello@hungariasport.com

Téléphone : +33 (0)1 39 92 25 34

HEBERGEUR:

Le site Hungaria Distribution SAS est hébergé par :

OVH, dont le siège est situé 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Numéro de téléphone : 1007

UTILISATEURS:

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Hungaria Distribution SAS.

Les Utilisateurs sont toutes les personnes, internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Hungaria Distribution SAS.

2. Définitions

Pour les présentes Conditions Générales d'Utilisation, les mots ou expressions suivants ont été définis tel qu'il suit :

" Conditions Générales d'utilisation " ou " CGU " : les présentes conditions d'utilisation du site web http://store.hungariasport.com

" Services " : ensemble des Services fournis par Hungaria Distribution SAS et ses partenaires, accessibles par le biais du Site

" Site " : désigne le site Hungaria Distribution SAS accessible depuis l'adresse : http://store.hungariasport.com

" Utilisateur " : désigne toute personne physique ou morale qui visite une ou plusieurs pages du Site

" Espace client " : espace dont l'accès est réservé à l'Utilisateur sur le Site, sur la base de la saisie d'un identifiant et d'un mot de passe confidentiel, sur lequel il peut gérer certains Services réservés

Article 2. Présentation du site Hungaria Distribution SAS

Ce site vous permet d'acheter des articles de sport et de vous tenir informé de l'actualité de la marque Hungaria Distribution SAS.

Votre utilisation générale

En accédant à ce site Web et en l'utilisant, vous confirmez que vous êtes en accord avec les présentes modalités d'utilisation et que vous êtes tenu de les respecter. Si vous n'acceptez pas ces modalités d'utilisation, n'utilisez pas ce site Web. Nous pouvons suspendre votre accès à ce site Web ou y mettre fin, si :

(a) nous considérons, de façon raisonnable, que vous avez enfreint lesdites modalités d'utilisation

(b) nous estimons que cela est nécessaire pour des raisons de sécurité.

Article 3. Acceptation et modification des CGU

L'accès et l'utilisation du Site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

L'Éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Site et des Services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités, la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l'Utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le Site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du Site ne saurait être effectué par l'Utilisateur.

Article 4. Accès, navigation et connexion

1. Accès

L'Éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au Site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou des toutes autres actions jugées nécessaire au bon fonctionnement du Site.


2. Navigation

La connexion et la navigation sur le site Hungaria Distribution SAS valent acceptation sans réserve des présentes Conditions générales d'utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s'appliquent, en tant que besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

Article 5. Service réservés aux utilisateurs 

1. Inscription

L'accès à certains Services et notamment à tous les services payants, est conditionné par votre inscription.

L'inscription et l'accès aux services du site Hungaria Distribution SAS sont réservés exclusivement aux personnes physiques majeures et capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site www.hungariasport.com, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Lors de son inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'Utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

L'Utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site Hungaria Distribution SAS lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux Services.

Toute communication réalisée par Hungaria Distribution SAS et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'Utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai acceptable si cela est nécessaire.

L'Utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à son " Espace client ", en complément de la saisie de son mot de passe.

L'identifiant est définitif, en revanche le mot de passe est modifiable en ligne par l'Utilisateur dans son Espace client. Les mots de passe et identifiants sont personnels, confidentiels et incessibles. L'Utilisateur s'engage ainsi à ne pas les communiquer à des tiers.

Hungaria Distribution SAS se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux Services en cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.


2. Désinscription

L'Utilisateur préalablement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédié dans son Espace client. Toute désinscription du Site prendra effet dans un délai de 1 mois après que l'Utilisateur a rempli le formulaire prévu à cet effet.


3. Services Payants

Les conditions de vente des services payants sont précisées dans les Conditions Générales de Vente auxquelles l'Utilisateur devra se référer.

Article 6. Limitation de responsabilité

L'Éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.

L'Éditeur n'est pas responsable : 
- en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ; 
- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ; 
- des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement de données à caractère personnel ;

Par ailleurs, la responsabilité de l'éditeur ne pourra être engagée dans les cas suivants :

Notre responsabilité ne saurait être engagée envers vous pour :

(a) toute perte ou corruption de données,

(b) toute perte ou tout dommage lié à votre appareil et/ou matériel informatique,

(c) toute perte ou tout dommage non prévisible, que ce soit par vous ou par nous, ou que vous ne nous auriez pas indiqué comme pouvant résulter d'une violation de notre fait des présentes modalités d'utilisation ou d'un manquement de notre part à notre obligation de prudence prévue par la loi.

(d) toute perte ou tout dommage à votre encontre si vous manquiez de prendre les précautions raisonnables nécessaires à la prévention de telles pertes ou dommages, comme l'installation d'un logiciel antivirus fiable.


L'Utilisateur est responsable :
- de la protection de son matériel et de ses données
- de l'utilisation qu'il fait du site Hungaria Distribution SAS ou de ses services
- s'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU

Rien dans ces Modalités d'Utilisation ne pourra exclure ou limiter notre responsabilité envers vous en cas de fraude, de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence, ou toute autre responsabilité qui ne pourrait être exclue ou limitée conformément aux lois en vigueur.

Article 7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels Hungaria Distribution SAS n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'Éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

En outre, certains sites tiers peuvent également contenir des liens vers notre site Web. Hungaria Distribution SAS n'exerce aucun contrôle et n'endosse aucune responsabilité en ce qui concerne l'exactitude, la sécurité ou la fiabilité des sites tiers, quels qu'ils soient, ou s'agissant du contenu, des publicités, des produits ou d'autres supports proposés par ou disponibles sur les dits sites tiers. Lorsque vous accédez à quelque site tiers que ce soit, vous le faites à vos propres risques, et Hungaria Distribution SAS n'assumera aucune responsabilité envers vous pour toute perte ou tout dommage que vous pourriez subir (notamment, mais sans s'y limiter, votre appareil, matériel et logiciels informatiques) en raison de ou en relation avec votre consultation ou votre utilisation des sites tiers et/ou de leur contenu, à la confiance que leur vous avez faite, ou à cause de ou en rapport avec tout achat de biens ou services effectué sur ou via les dits sites tiers.

Enfin, Hungaria Distribution SAS se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son Site, si elle l'estime non conforme à sa politique éditoriale.

Article 8. Propriété intellectuelle

La structuration du site Hungaria Distribution SAS mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété du président et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site Hungaria Distribution SAS par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite du Président est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site Hungaria Distribution SAS.

L'ensemble du Contenu vous est proposé par Hungaria Distribution SAS, uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Cela signifie que vous n'êtes pas autorisé et ne pouvez pas autoriser ou aider quelqu'un d'autre à faire ce qui suit :

(a) copier, reproduire, publier, transmettre, distribuer, réaliser, afficher, modifier, créer un produit dérivé, vendre, concéder une licence ou exploiter de quelque autre façon que ce soit tout ou partie de ce site Web, y compris, mais sans s'y limiter, créer des liens à partir de tout ou partie de ce site Web ou de son contenu.

(b) consulter ou utiliser ce site Web ou quelque partie que ce soit de son contenu à des fins commerciales ou dans tout autre but de concurrence.

L'accès au site Hungaria Distribution SAS ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lequel reste la propriété exclusive du Président.

Il est interdit à l'Utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.

Article 9. Collecte de donée de l'utilisateur et respect de la loi informatique et liberté

Hungaria Distribution SAS est consciente de l'importance vitale de la protection des données personnelles et la confidentialité égard. C’est pourquoi nous avons voulu expliquer comment nous collectons, traitons et utilisons ces données.

Mise à jour de la protection de la vie privée

Avec l'évolution constante des contextes et des techniques juridiques, nous avons parfois l'obligation de mettre à jour et/ou de modifier notre Politique de Confidentialité. Veuillez vérifier la mise à jour avant de consulter notre Site Web

 

Les informations collectées

Nous recueillons des données collectives, c’est-à-dire les données sur le nombre de visiteurs qui se connectent à notre Site Web et les pages visitées. Nom de fichier, date et heure de la connexion, la taille des données transférées et un message indiquant si les connexions ont été réussies et si elles sont enregistrées pour chaque accès. Ces données nous informent sur les préférences générales de nos visiteurs. Elles ne sont pas directement liées aux individus, mais généralement à des statistiques. Par conséquent, nous ne sommes pas capables de déterminer quels types de données les utilisateurs ont consultés.
En outre, nous agrégeons et enregistrons automatiquement les informations fournies par votre navigateur, notamment votre adresse IP et la version de votre navigateur. Ces données sont uniquement technologiques et ne sont utilisés que pour administrer le système et s’assurer de la bonne transmission de nos pages.

Lorsque vous nous envoyez des e-mails en cliquant sur «Envoyer», nous demandons votre prénom, votre nom, votre adresse e-mail. Ces données sont enregistrées. Veuillez noter qu'il n’est pas obligatoire de nous fournir l'intégralité de ces informations. Vous pouvez décider vous-même la typologie des informations que vous souhaitez nous fournir.

Certaines données sont toutefois obligatoires pour nous permettre d'atteindre votre demande. Naturellement, vous pouvez toujours utiliser un alias ou rester anonyme.

Droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles :

Vous disposez d'un droit d’accès, de rectification et / ou de suppression de toute information vous concernant.
Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à:
Hungaria Distribution SAS
4 avenue Pierre Salvi, batiment1
95500 Gonesse France
+33 (0)1 39 92 68 29

 

Transfert d'informations :

Hungaria Distribution SAS s’engage à ne jamais communiquer de données personnelles à d'autres entités, à l'exception de votre autorisation expresse (qui seront posées lors de la collecte de données), ou si nous sommes légalement tenus de le faire. Dans le cas où nous travaillerions avec des prestataires ou des sous-traitants, nous sommes susceptibles de fournir ces données si nécessaires.

Dans ce cas, nous indiquerons à nos partenaires que ces données doivent être traitées de manière confidentielle conformément aux lois et règlements applicables. Vous devez être conscient que les lois et règlements en vigueur prévoient différents niveaux de protection des données personnelles, pas toujours équivalents au niveau de protection qui peut être fourni dans votre propre pays. Les partenaires suppriment ces données après utilisation.

Nous espérons que vous comprenez que c’est impossible de contrôler de façon exhaustive le respect de cette obligation. Par conséquent, nous déclinons toute forme de responsabilité en cas de transgression.

Article 10. Politique de cookies

Le site Hungaria Distribution SAS a éventuellement recours aux techniques de "cookies", qui attribuent une identification unique à votre ordinateur. Les cookies sont généralement stockés sur le disque dur de votre ordinateur. Les renseignements recueillis grâce aux cookies nous servent à évaluer l'efficacité de notre site Web et à gérer celui-ci, ainsi qu'à analyser les tendances.

 Les cookies ou toutes autres technologies présentées ne sont pas utilisés aux fins de collecter vos données d'identification personnelles. Ils nous permettent d'identifier les parties les plus consultées de notre site Web ainsi que les difficultés que vous pouvez y rencontrer. Grâce à cela, nous pouvons améliorer la qualité de votre visite sur notre site Web en identifiant les fonctions et informations les plus recherchées pour vous en proposer davantage, et en remédiant aux problèmes d'accès. Certains de nos cookies sont configurés pour vous permettre d'utiliser certaines fonctions sur notre site Web, telle que la fonction permettant d'assurer le suivi des articles que vous mettez dans votre panier et la fonction permettant aux visiteurs qui ont créé un compte de pouvoir conserver leur panier entre chacune de leurs visites.

 Nous utilisons en outre les cookies afin de savoir si votre ordinateur a déjà été utilisé pour consulter notre site Web.  Nous utilisons également des cookies pour faciliter le suivi des informations de paiement, autres que celles concernant le mode de paiement, pendant que vous naviguez sur notre site. Enfin, nous utilisons les cookies et/ou une technologie logicielle appelée « web bugs » ou « gifs invisibles » qui sont généralement stockés dans les e-mails pour nous permettre de confirmer la réception de nos e-mails et la réponse à ces derniers, et de vous offrir une expérience plus personnalisée lorsque vous utilisez notre site Web. L’Utilisateur peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Article 11. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 12. Contact

Pour toute question ou information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, l'Utilisateur peut contacter le service compétent à l'adresse e-mail suivante: hello@hungariasport.com

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut laisser un message à l'adresse suivante : hello@hungariasport.com ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à Hungaria Distribution SAS, 4 avenue Pierre Salvi 95500 Gonesse.

Téléphone : +33 (0)1 39 92 25 34

Le site hungariasport.com vous souhaite une excellente navigation !